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À propos

[Nom de l’organisation], [Brève description]. Nous nous engageons à rendre notre organisation et notre site accessibles aux personnes en situation de handicap afin de promouvoir l’égalité et la transparence.

Périmètre & Référentiels

  • Conformité au RGAA (basé sur WCAG 2.1 niveau AA) et au référentiel EN 301 549 si applicable.

État de conformité (RGAA)

Statut : [Conforme / Partiellement conforme / Non conforme]

Contenus non accessibles : [Liste, motifs, dérogations éventuelles]

Méthode d’évaluation : [Auto‑évaluation / Audit externe / Mixte]

Date de la déclaration : [2025-08-13 ou autre]

Mesures mises en œuvre

  • Balises sémantiques, textes alternatifs, structure de titres.
  • Navigation au clavier (Tab, Maj+Tab, Entrée, Échap, flèches).
  • Contrastes renforcés, focus visibles.
  • Formulaires étiquetés, messages d’erreur explicites.
  • Recommandation : NVDA dernière version sous Google Chrome.

Retour d’expérience & Voie de recours

Pour signaler un défaut d’accessibilité : [Lien vers formulaire accessible],
e‑mail : [E‑mail], téléphone : [Téléphone].

Si vous n’obtenez pas de réponse satisfaisante, vous pouvez saisir le Défenseur des droits : [Lien de saisine].

Conformité partielle – contenus tiers

Pour les pages suivantes [Liste d’URL], l’accessibilité dépend de contenus de tiers. La conformité est partielle pour ces pages.

Documents & médias

Nous travaillons à rendre accessibles les documents joints (PDF, Office) et les vidéos. Indiquez-nous tout document non accessible ([Lien de contact]), nous fournirons une alternative.

Accessibilité des locaux

Si le site représente un magasin / bureau / cabinet ou tout lieu accessible au public :

  • Adresse : [Adresse]
  • Stationnement PMR : [Oui/Non + détails]
  • Chemins d’accès, rampes, mains courantes : [Détails]
  • Ascenseur et largeurs de passage : [Détails]
  • Signalétique, boucles à induction : [Détails]
  • Sanitaires accessibles : [Oui/Non + localisation]

Contact & Référent

Référent accessibilité : [Nom] | Tél : [Téléphone] | E‑mail : [E‑mail]

Dernière mise à jour : [Date]

 

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